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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JC DEVELOPPEMENT, SA

Numéro de dépôt :
92427119
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 18 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427119.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 17 juillet 2022.

JC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : H , EVO SAILING , HOBIE CAT aventures , Rives de Seine - Scènes de rêve , HOBIE ADVANCE , HOBIE CAT , Le Paris d'honneur , HOBIE CATRAX , HOBIE KAYAC , Paris Femmes de rêve


JC DEVELOPPEMENT, SA - 18 RUE DES PYRAMIDES - 75001 - PARIS - France


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2002 n°2224528 - Publication au BOPI 2002-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Inscription le 14 juin 2004 - Changement d'adresse n°394432 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394433 - Publication au BOPI 2004-06-14

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2012 n°2504740 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-13

Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585236 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690838 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

. Produits en métaux précieux ou en alliages de ces métaux précieux ou en plaqué, à savoir objets d'art artisanal, objets d'ornement, cendriers, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigares et fume-cigarettes; joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. . Cordes, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour l'emballage, en matières textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.