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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT
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HOBIE KAYAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOBIE KAYAC
JC DEVELOPPEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
3263153
Date de dépôt :
16/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/12/2013
HOBIE KAYAC de JC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque HOBIE KAYAC

Déposée le 16 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « HOBIE KAYAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 22 Rue Bonaparte,75006 PARIS 06 - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 958 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque HOBIE KAYAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOBIE KAYAC est expirée depuis le 16 décembre 2013.

JC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : H , (Marque figurative) , EVO SAILING , HOBIE CAT aventures , Rives de Seine - Scènes de rêve , HOBIE ADVANCE , HOBIE CAT , Le Paris d'honneur , HOBIE CATRAX , Paris Femmes de rêve


JC DEVELOPPEMENT S.A. - 22 Rue Bonaparte,75006 PARIS 06 - 75006 - France - SIREN 431958032


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585236 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Appareils de locomotion par terre et par eau ; voiliers ; bacs [bateaux] ; bateaux ; coques de navires ; indicateurs de direction pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules ; avirons ; rames de bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; dispositifs pour dégager les bateaux ; dispositifs de commande pour bateaux ; crochets de bateaux ; coques de bateaux ; cornets avertisseurs pour véhicules ; cornets avertisseurs pour véhicules ; défenses pour bateaux [pare-battage] ; gouvernails ; housses de véhicules ; hublots ; marchepieds de véhicules ; pontons ; rames de bateaux ; yachts ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; remorques (attelages de –) pour véhicules ; remorques [véhicules] ; chariots ; canoë. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Voiles [gréement]. Cordages non métalliques, cordes de remorquage de véhicules ; duvet [plumes] ; filets de pêche ; voiles pour ski à voile. Vêtements destinés à la protection de l'eau et du froid, notamment cache-col ; chapeaux ; couvre-oreilles [habillement] ; gants [habillement] ; imperméables ; pantalons ; pardessus ; parkas ; vestes de pêcheurs ; vareuses ; chaussures de sport ; coupe-vent ; anorak ; cirés ; casquettes ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; pull-over marins ; tee-shirts. Combinaisons de ski nautique ; combinaison de plongée ; chaussures de voile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.