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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT
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HC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HC
JC DEVELOPPEMENT Société Anonyme à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
95562500
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2015

Présentation de la marque HC

Déposée le 13 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 22, rue Bonaparte,75006 PARIS (dossier no 2283307) - 75006 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2283307) - 35802 - France.

La marque HC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HC est expirée depuis le 13 mars 2015.

JC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : H , (Marque figurative) , EVO SAILING , HOBIE CAT aventures , Rives de Seine - Scènes de rêve , HOBIE ADVANCE , HOBIE CAT , Le Paris d'honneur , HOBIE CATRAX , HOBIE KAYAC


JC DEVELOPPEMENT Société Anonyme à Directoire et conseil de surveillance - 22, rue Bonaparte,75006 PARIS (dossier no 2283307) - 75006 - France


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2283307) - 35802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2005 n°2283307 - Publication au BOPI 2005-03-03

Inscription le 14 juin 2004 - Changement d'adresse n°394432 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394433 - Publication au BOPI 2004-06-14

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585236 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Bateaux, en particulier voiliers; remorques pour bateaux.Vêtements, chaussures, chapellerie.Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].