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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT
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H
Marque expirée - Marque en non vigueur

H
JC DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
1363648
Date de dépôt :
16/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2016
H de JC DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque H

Déposée le 16 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 22, rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 958 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque H est expirée depuis le 16 juillet 2016.

JC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EVO SAILING , HOBIE CAT aventures , Rives de Seine - Scènes de rêve , HOBIE ADVANCE , HOBIE CAT , Le Paris d'honneur , HOBIE CATRAX , HOBIE KAYAC , Paris Femmes de rêve


JC DEVELOPPEMENT SA - 22, rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France - SIREN 431958032


Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Renouvellement sans limitation n°2071770 - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 9 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49260 - Publication au BOPI 1990-11-09

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394433 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 14 juin 2004 - Changement d'adresse n°394432 - Publication au BOPI 2004-06-14

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319099 - Publication au BOPI 2006-07-07

Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585236 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Bateaux, leurs parties et accessoires.