Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEMOS
Numéro de dépôt :
1431653
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1997
Présentation de la marque DEMOS
Déposée le 22 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) JC DECAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DEMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOS est expirée depuis le 22 octobre 1997.
JC DECAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12