Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMOS
Société dite: JC DECAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1431653
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1997

Présentation de la marque DEMOS

Déposée le 22 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) JC DECAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JC DECAUX domicilié(e) 17/19, rue Soyer, 92200 NEUILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque DEMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOS est expirée depuis le 22 octobre 1997.

JC DECAUX a également déposé les autres marques suivantes : ANGLIA , PISA , TAPIOLA , (Marque figurative) , HELVETIA , JCD , BRASILIA , AGORA , JCD , (Marque figurative)


Société dite: JC DECAUX, Société Anonyme - 17/19, rue Soyer, 92200 NEUILLY. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Poteaux indicateurs ou d'informations en béton.