Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOULONNAISE
JC DAVID, SARL

Numéro de dépôt :
3897473
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
LA BOULONNAISE de JC DAVID

Présentation de la marque LA BOULONNAISE

Déposée le 14 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOULONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC DAVID domicilié(e) 15-17 Rue Georges HOnoré - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 355 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JC DAVID, M. DIERS HERVE domicilié(e) 15-17 Rue Georges HOnoré - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France.

La marque LA BOULONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULONNAISE est expirée depuis le 14 février 2022.

JC DAVID a également déposé les autres marques suivantes : LA KIPPER , LA BOULONNAISE


JC DAVID, SARL - 15-17 Rue Georges HOnoré - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France - SIREN 321355240


JC DAVID, M. DIERS HERVE - 15-17 Rue Georges HOnoré - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.