Déposée le 4 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio des Sens »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC COM domicilié(e) 45 Allée des Grailles - 84320 - ENTRAIGUES SUR LA SORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 725 746 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JC COM domicilié(e) 45 Allée des Grailles - 84320 - ENTRAIGUES SUR LA SORGUES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio des Sens est expirée depuis le 4 septembre 2018.
JC COM a également déposé les autres marques suivantes : E-PRINTSTUDIO
JC COM, SARL - 45 Allée des Grailles - 84320 - ENTRAIGUES SUR LA SORGUES - France - SIREN 423725746
JC COM - 45 Allée des Grailles - 84320 - ENTRAIGUES SUR LA SORGUES - France
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Inscription le 18 juin 2009 - Rejet partiel n°500057 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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