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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC COISNON
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LA MEREVILLE PRODUCTEUR EN BEAUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MEREVILLE PRODUCTEUR EN BEAUCE
JC COISNON, SARL

Numéro de dépôt :
3989179
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2023
LA MEREVILLE PRODUCTEUR EN BEAUCE de JC COISNON

Présentation de la marque LA MEREVILLE PRODUCTEUR EN BEAUCE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC COISNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MEREVILLE PRODUCTEUR EN BEAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JC COISNON domicilié(e) FERME DE MENNESSARD - 91660 - MEREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 553 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN DESIGN SARL, M. Philippe Chesneau domicilié(e) 140 rue Victor Hugo - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque LA MEREVILLE PRODUCTEUR EN BEAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEREVILLE PRODUCTEUR EN BEAUCE est expirée depuis le 11 mars 2023.


JC COISNON, SARL - FERME DE MENNESSARD - 91660 - MEREVILLE - France - SIREN 419553748


DESIGN DESIGN SARL, M. Philippe Chesneau - 140 rue Victor Hugo - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.