Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) jby creation
/
FéeDéco
Marque expirée - Marque en non vigueur

FéeDéco
jby creation, sarl

Numéro de dépôt :
3644994
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
FéeDéco de jby creation

Présentation de la marque FéeDéco

Déposée le 17 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) jby creation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FéeDéco »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) jby creation domicilié(e) 16 ZI LA PALUN - 13120 - GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 786 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jby creation domicilié(e) 16 ZI LA PALUN - 13120 - GARDANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FéeDéco est expirée depuis le 17 avril 2019.

jby creation a également déposé les autres marques suivantes : Bedros Art® , Y COUTURE , RIDO DECO , MAISON LE GALET , YCOUTURE


jby creation, sarl - 16 ZI LA PALUN - 13120 - GARDANNE - France - SIREN 407786698


jby creation - 16 ZI LA PALUN - 13120 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Polochons, poufs. ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ; Housses de coussins, housses de polochons, housses de poufs. Chemins de table ; nappes non en papier ; sets de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; ronds de table, de serviettes non en papier. ; rideaux et voilages en matière textile ou en matière plastique prêts à poser ; tentures murales en matière textile.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.