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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JBS
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PROPULS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPULS
JBS SA

Numéro de dépôt :
96635287
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2006

Présentation de la marque PROPULS

Déposée le 17 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) JBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JBS domicilié(e) Parc d'Activités SAVIPOL, rue A328, 10300 SAINTE SAVINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 075 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JBS SA Mr Jean-François JEANSON - France.

La marque PROPULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPULS est expirée depuis le 17 juillet 2006.

JBS a également déposé les autres marques suivantes : ONLYMAN , KROISADE , LA CENTRALE MODE , FUTURLINE , TELECAGE , CERVIFIX , CITADINE by LCM , DISCISOR


JBS SA - Parc d'Activités SAVIPOL, rue A328, 10300 SAINTE SAVINE - France - SIREN 348075359


JBS SA Mr Jean-François JEANSON - France


Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274941 - Publication au BOPI 1999-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux; prothèses; orthèses et ostéosynthèse; articles orthopédi- ques; matériel de suture Recherche dans le domaine des appareils et instruments chirurgicaux et médicaux et développement de produits nouveaux de prothèses

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.