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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JBS
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DISCISOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCISOR
JBS SA

Numéro de dépôt :
95561747
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque DISCISOR

Déposée le 6 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) JBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCISOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JBS domicilié(e) 4 Villa Beausoleil, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 075 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JBS SA Mr Jean-François JEANSON - France.

La marque DISCISOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCISOR est expirée depuis le 6 mars 2005.

JBS a également déposé les autres marques suivantes : PROPULS , ONLYMAN , KROISADE , LA CENTRALE MODE , FUTURLINE , TELECAGE , CERVIFIX , CITADINE by LCM


JBS SA - 4 Villa Beausoleil, 10000 TROYES - France - SIREN 348075359


JBS SA Mr Jean-François JEANSON - France


Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274941 - Publication au BOPI 1999-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux; prothèses, orthèses et ostéosynthèses; articles orthopédiques matériel de suture Recherche dans le domaine des appareils et instruments médicaux et chirurgicaux et développement de produits nouveaux de prothèses

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.