Marque expirée - Marque en non vigueur
HAUTE-SAVOIE ECO TRAIL A Sommand naturellement!
Numéro de dépôt :
3530597
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2017
Présentation de la marque HAUTE-SAVOIE ECO TRAIL A Sommand naturellement!
Déposée le 10 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBS ASSOCIES Hotel du Lac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE-SAVOIE ECO TRAIL A Sommand naturellement! »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE-SAVOIE ECO TRAIL A Sommand naturellement! est expirée depuis le 10 octobre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46