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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JBM MAISONS INDIVIDUELLES
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MAISONS MIEUX VIVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS MIEUX VIVRE
JBM MAISONS INDIVIDUELLES - SA

Numéro de dépôt :
96628967
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque MAISONS MIEUX VIVRE

Déposée le 5 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) JBM MAISONS INDIVIDUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISONS MIEUX VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JBM MAISONS INDIVIDUELLES domicilié(e) Les Quatre Routes, 42340 VEAUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 423 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JBM MAISONS INDIVIDUELLES - France.

La marque MAISONS MIEUX VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS MIEUX VIVRE est expirée depuis le 5 juin 2006.

JBM MAISONS INDIVIDUELLES a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE EXPO LES MAISONS DU BONHEUR , LA LOIRE IMMOBILIERE , JBM MAISONS LA GRIFFE D'UN BATISSEUR !


JBM MAISONS INDIVIDUELLES - SA - Les Quatre Routes, 42340 VEAUCHE - France - SIREN 327423810


JBM MAISONS INDIVIDUELLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Construction de maisons individuelles Immeubles collectifs - Résidences principales ou secondaires - Réalisation d'opérations de lotissements