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Marques déposées par JBG
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Croc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Croc
JBG

Numéro de dépôt :
4381191
Date de dépôt :
03/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2027
Croc de JBG

Présentation de la marque Croc

Déposée par voie électronique le 3 août 2017 par JBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est JBG domicilié(e) 44 - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JBG, Olivier BIDAUT domicilié(e) 44 - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Croc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croc arrivera à expiration en date du 3 août 2027.


JBG - 44 - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France


JBG, Olivier BIDAUT - 44 - 69007 - LYON--7E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 18 octobre 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°735969 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-18

Inscription le 2 novembre 2018 - Rejet partiel n°737180 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-11-02

Inscription le 9 juillet 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°762454 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.