Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JBE SYLVAN
JBE Ressources JBE SYLVAN, SARL

Numéro de dépôt :
3985848
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/02/2023
JBE SYLVAN de JBE Ressources JBE SYLVAN

Présentation de la marque JBE SYLVAN

Déposée le 25 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBE Ressources JBE SYLVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JBE SYLVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBE Ressources JBE SYLVAN domicilié(e) 7 Boulevard Louis BLANC - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 130 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JBE Ressources JBE SYLVAN, M. GAURRAND Jean Pierre domicilié(e) 7 Boulevard Louis BLANC - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque JBE SYLVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JBE SYLVAN est expirée depuis le 25 février 2023.


JBE Ressources JBE SYLVAN, SARL - 7 Boulevard Louis BLANC - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 482130077


JBE Ressources JBE SYLVAN, M. GAURRAND Jean Pierre - 7 Boulevard Louis BLANC - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 5 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772205 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Formation.