Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cui inn
JBD Consulting Europe SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3931766
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
Cui inn de JBD Consulting Europe

Présentation de la marque Cui inn

Déposée le 4 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JBD Consulting Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cui inn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JBD Consulting Europe domicilié(e) 6 rue du Four de la Houle - 35800 - SAINT-BRIAC SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Deroche Jean-Baptiste domicilié(e) 12 An den drei Brunnen - 60431 - FRANCFORT SUR LE MAIN - Allemagne.

La marque Cui inn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cui inn est expirée depuis le 4 juillet 2022.


JBD Consulting Europe SAS, SAS - 6 rue du Four de la Houle - 35800 - SAINT-BRIAC SUR MER - France


M. Deroche Jean-Baptiste - 12 An den drei Brunnen - 60431 - FRANCFORT SUR LE MAIN - Allemagne


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; couteaux électriques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).