Déposée par voie électronique le 4 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JBD Com
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Normandie Performance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JBD Com domicilié(e) 26 route romaine - 67730 - Châtenois - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 256 607 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JBD Com, M. Jean-Baptiste Duteurtre domicilié(e) 26 route romaine - 67730 - Châtenois - France.
La marque Normandie Performance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JBD Com, SAS - 26 route romaine - 67730 - Châtenois - France - SIREN 534256607
JBD Com, M. Jean-Baptiste Duteurtre - 26 route romaine - 67730 - Châtenois - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matière collantes) pour la papeterie, clichés, papier carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers consacrés à l'économie en Normandie ;
Imprimerie ; Impression de journaux, revues consacrés à l'économie en Normandie ;
Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication de journaux et de revues consacrés à l'économie en Normandie.
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