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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JBD Com
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ECHAPPEES CHAMPENOISES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECHAPPEES CHAMPENOISES
JBD Com, SAS

Numéro de dépôt :
4248301
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2026
ECHAPPEES CHAMPENOISES de JBD Com

Présentation de la marque ECHAPPEES CHAMPENOISES

Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JBD Com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECHAPPEES CHAMPENOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JBD Com domicilié(e) 26 route Romaine - 67730 - Châtenois - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 256 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JBD Com, M. Jean-Baptiste Duteurtre domicilié(e) 26 route Romaine - 67730 - Châtenois - France.

La marque ECHAPPEES CHAMPENOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHAPPEES CHAMPENOISES arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

JBD Com a également déposé les autres marques suivantes : Auvergne Performance , Bulles & Millésimes , Auvergne Performance , LES TROPHEES CHAMPENOIS , Normandie Performance , CrémAnts d'Alsace MAGAZINE


JBD Com, SAS - 26 route Romaine - 67730 - Châtenois - France - SIREN 534256607


JBD Com, M. Jean-Baptiste Duteurtre - 26 route Romaine - 67730 - Châtenois - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services d'imprimerie ;

Publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Publications de journaux et de revues.