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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JBD Com
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CrémAnts d'Alsace MAGAZINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CrémAnts d'Alsace MAGAZINE
JBD Com, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4085629
Date de dépôt :
20/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2024
CrémAnts d\'Alsace MAGAZINE de JBD Com

Présentation de la marque CrémAnts d'Alsace MAGAZINE

Déposée le 20 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JBD Com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CrémAnts d'Alsace MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JBD Com domicilié(e) 26 Route Romaine - 67730 - CHATENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 256 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JBD Com, SAS, M. Duteurtre Jean-Baptiste domicilié(e) 26 Route Romaine - 67730 - CHATENOIS - France.

La marque CrémAnts d'Alsace MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085629.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CrémAnts d'Alsace MAGAZINE est expirée depuis le 20 avril 2024.

JBD Com a également déposé les autres marques suivantes : ECHAPPEES CHAMPENOISES , Auvergne Performance , Bulles & Millésimes , Auvergne Performance , LES TROPHEES CHAMPENOIS , Normandie Performance


JBD Com, Société par actions simplifiée - 26 Route Romaine - 67730 - CHATENOIS - France - SIREN 534256607


JBD Com, SAS, M. Duteurtre Jean-Baptiste - 26 Route Romaine - 67730 - CHATENOIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, clichés, papier carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, consacrés aux vins d'Appellation d'origine contrôlée (AOC) Crémant d'Alsace ;

Organisation de manifestations et de présentations de produits sur tout moyen de communication consacrées aux vins d'Appellation d'origine contrôlée (AOC) Crémant d'Alsace à buts commerciaux ou de publicité ;

Impression de journaux et de revues consacrés aux vins d'appellation d'origine contrôlée (AOC) Crémant d'Alsace ;

Publication de journaux et de revues consacrés aux vins d'appellation d'origine contrôlée (AOC) Crémant d'Alsace.