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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBC Chez Bouyer
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SURYA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURYA
JBC SARL Chez Bouyer

Numéro de dépôt :
93480113
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2013

Présentation de la marque SURYA

Déposée le 5 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBC Chez Bouyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBC Chez Bouyer domicilié(e) 17770 MIGRON (dossier no 2256856) - 17770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 187 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre SARFATY Avocat domicilié(e) 7 Place Foch, BP 46,17102 SAINTES CEDEX (dossier no 2256856) - 17102 - France.

La marque SURYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURYA est expirée depuis le 5 août 2013.


JBC SARL Chez Bouyer - 17770 MIGRON (dossier no 2256856) - 17770 - France - SIREN 384187845


Maître Pierre SARFATY Avocat - 7 Place Foch, BP 46,17102 SAINTES CEDEX (dossier no 2256856) - 17102 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2256856 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 9 mars 2004 - Demande de relevé de déchéance n°388218 - Publication au BOPI 2004-03-09

Inscription le 17 mars 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°388884 - Publication au BOPI 2004-03-17

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

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