SCOTS CLUB
Présentation de la marque SCOTS CLUB
Déposée le 24 août 1988 par JBB (GREATER EUROPE) PLC (Société de droit écossais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTS CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCOTS CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOTS CLUB est expirée depuis le 24 août 2008.
JBB (GREATER EUROPE) PLC (Société de droit écossais a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06
Renouvellement sans limitation le 21 août 1998 n°2124364 - Publication au BOPI 1998-08-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13
Inscription le 28 février 2008 - Changement de dénomination n°469720 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353753 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 28 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208376 - Publication au BOPI 1996-10-28
Inscription le 8 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243925 - Publication au BOPI 1997-10-08
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353752 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174147 - Publication au BOPI 1994-06-30