LEGACY
Présentation de la marque LEGACY
Déposée le 2 juin 1989 par JBB (GREATER EUROPE) PLC (Société Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEGACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LEGACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEGACY est expirée depuis le 2 juin 2009.
JBB (GREATER EUROPE) PLC (Société Britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Renouvellement sans limitation le 1 juin 1999 n°2145789 - Publication au BOPI 1999-06-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13
Inscription le 28 février 2008 - Changement de dénomination n°469720 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353753 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 28 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208376 - Publication au BOPI 1996-10-28
Inscription le 8 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243925 - Publication au BOPI 1997-10-08
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353752 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 24 août 1993 - Transmission de propriété n°162288 - Publication au BOPI 1993-08-24