Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC
JBAR

Numéro de dépôt :
4553231
Date de dépôt :
21/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2029
AC de JBAR

Présentation de la marque AC

Déposée par voie électronique le 21 mai 2019 par JBAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est JBAR domicilié(e) 180 Avenue de l'Europe - 33260 - La Teste-de-Buch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JBAR, Monsieur Jacques BELLEC domicilié(e) 180 Avenue de l'Europe - 33260 - La Teste-de-Buch - France.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC arrivera à expiration en date du 21 mai 2029.

JBAR a également déposé les autres marques suivantes : AC COLA , COLA DU BASSIN , COLA PILAT , MIRA LE PUB , LIMONADE PYLA , MIRA , COLA PYLA , COLA TCHANQUÉ , LIMONADE DU BASSIN , RA MI MMXV


JBAR - 180 Avenue de l'Europe - 33260 - La Teste-de-Buch - France


JBAR, Monsieur Jacques BELLEC - 180 Avenue de l'Europe - 33260 - La Teste-de-Buch - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 31 janvier 2020 - Rejet partiel n°778895 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.