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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBA-SOFT
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PLANICLASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANICLASSE
JBA-SOFT, SARL

Numéro de dépôt :
3849317
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2021
PLANICLASSE de JBA-SOFT

Présentation de la marque PLANICLASSE

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBA-SOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANICLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBA-SOFT domicilié(e) 406 Chemin de la Tournerie - 38410 - Vaulnaveys le Haut - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 129 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JBA-SOFT domicilié(e) 406 Chemin de la Tournerie - 38410 - Vaulnaveys le Haut - France.

La marque PLANICLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANICLASSE est expirée depuis le 28 juillet 2021.

JBA-SOFT a également déposé les autres marques suivantes : GDBOX , JBA JBA-Soft , PHASEO


JBA-SOFT, SARL - 406 Chemin de la Tournerie - 38410 - Vaulnaveys le Haut - France - SIREN 510129687


JBA-SOFT - 406 Chemin de la Tournerie - 38410 - Vaulnaveys le Haut - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Logiciels (programmes enregistrés).