Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JBA DISTRIBUTION
JBA PRODUCTION SA

Numéro de dépôt :
3274095
Date de dépôt :
10/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2014
JBA DISTRIBUTION de JBA PRODUCTION

Présentation de la marque JBA DISTRIBUTION

Déposée le 10 février 2004 par la Société Anonyme (SA) JBA PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JBA DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JBA PRODUCTION domicilié(e) 52, rue Charlot,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GRAND, AUZAS & Associés Maître Armelle JARLAUD Avocat à la Cour domicilié(e) 6, rue Paul Valéry,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque JBA DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JBA DISTRIBUTION est expirée depuis le 10 février 2014.

JBA PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : JBA PRODUCTION , JBA EDITION


JBA PRODUCTION SA - 52, rue Charlot,75003 PARIS - 75003 - France


SCP GRAND, AUZAS & Associés Maître Armelle JARLAUD Avocat à la Cour - 6, rue Paul Valéry,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Emissions radiophoniques ou télévisées. Edition de livres. Publications de livres. Production de films sur bandes vidéos. Production de films cinématographiques ; location de films. Location d'enregistrements, sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographies. Conversion de documents sur un support physique vers un support électronique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.