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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JB VIANDE
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PORCELAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCELAIT
JB VIANDE, SAS

Numéro de dépôt :
3951668
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
PORCELAIT de JB VIANDE

Présentation de la marque PORCELAIT

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JB VIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PORCELAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JB VIANDE domicilié(e) 79 BIS RUE DU RIVAGE - 59190 - HAZEBROUCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 409 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB VIANDE, M. BRAURE FREDDY domicilié(e) 79 BIS RUE DU RIVAGE - 59190 - HAZEBROUCK - France.

La marque PORCELAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCELAIT est expirée depuis le 8 octobre 2022.

JB VIANDE a également déposé les autres marques suivantes : GOOSTA , Porkette , Cuissolette , BOCADILLETTE , SAUCISSETTE D'ARRAS , Côtillette , Porkette , Gambinette , Filochette , Cuissot de porcelet


JB VIANDE, SAS - 79 BIS RUE DU RIVAGE - 59190 - HAZEBROUCK - France - SIREN 349409896


JB VIANDE, M. BRAURE FREDDY - 79 BIS RUE DU RIVAGE - 59190 - HAZEBROUCK - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 24 janvier 2017 - Rejet partiel n°693187 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.