Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JB VIANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « PORCELAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JB VIANDE domicilié(e) 79 BIS RUE DU RIVAGE - 59190 - HAZEBROUCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 409 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB VIANDE, M. BRAURE FREDDY domicilié(e) 79 BIS RUE DU RIVAGE - 59190 - HAZEBROUCK - France.
La marque PORCELAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JB VIANDE, SAS - 79 BIS RUE DU RIVAGE - 59190 - HAZEBROUCK - France - SIREN 349409896
JB VIANDE, M. BRAURE FREDDY - 79 BIS RUE DU RIVAGE - 59190 - HAZEBROUCK - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Inscription le 24 janvier 2017 - Rejet partiel n°693187 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24
Poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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