Déposée par voie électronique le 31 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JB VIANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOCADILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-03 du 22 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JB VIANDE domicilié(e) Z.I. ARTOIPOLE, 230 ALLEE D'ITALIE - 62223 - FEUCHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 409 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB VIANDE, M. Freddy BRAURE domicilié(e) Z.I. ARTOIPOLE, 230 ALLEE D'ITALIE - 62223 - FEUCHY - France.
La marque BOCADILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JB VIANDE, SAS - Z.I. ARTOIPOLE, 230 ALLEE D'ITALIE - 62223 - FEUCHY - France - SIREN 349409896
JB VIANDE, M. Freddy BRAURE - Z.I. ARTOIPOLE, 230 ALLEE D'ITALIE - 62223 - FEUCHY - France
Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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