Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS D'APERO SANS EL SORICHO
JB-SOPROSEC

Numéro de dépôt :
93476877
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque PAS D'APERO SANS EL SORICHO

Déposée le 13 juillet 1993 par la société JB-SOPROSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAS D'APERO SANS EL SORICHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société JB-SOPROSEC domicilié(e) 9, place Charles-Béraudier, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PAS D'APERO SANS EL SORICHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS D'APERO SANS EL SORICHO est expirée depuis le 13 juillet 2003.


JB-SOPROSEC - 9, place Charles-Béraudier, 69003 LYON - France - SIREN 388818312


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°173992 - Publication au BOPI 1994-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, produits de charcuterie et de salaisons, chorizos