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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB MICRO
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THEMIS-ACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEMIS-ACT
JB MICRO SARL

Numéro de dépôt :
1611198
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1998

Présentation de la marque THEMIS-ACT

Déposée le 12 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB MICRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THEMIS-ACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB MICRO domicilié(e) 15, Habitation La Jaille, 97122 BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUMENT - France.

La marque THEMIS-ACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEMIS-ACT est expirée depuis le 12 octobre 1998.

JB MICRO a également déposé les autres marques suivantes : NADINE


JB MICRO SARL - 15, Habitation La Jaille, 97122 BAIE-MAHAULT - France


BRUMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

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