Déposée le 18 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAISON PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB DIFFUSION domicilié(e) ZA DES ANDRES 100 RUE DU PRE MAGNE - 69126 - BRINDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 893 930 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MAISON PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JB DIFFUSION, SARL - ZA DES ANDRES 100 RUE DU PRE MAGNE - 69126 - BRINDAS - France - SIREN 417893930
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2000 n°2171584 - Publication au BOPI 2000-04-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 19 mai 1992 - Transmission de propriété n°63128 - Publication au BOPI 1992-05-19
Inscription le 24 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297570 - Publication au BOPI 2000-03-24
Renouvellement sans limitation le 23 août 2010 n°2449021 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-23
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Papier, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes Produits de l'imprimerie;adhésifs, (matières collantes) pour la papaterie ou le ménage.Publicité, distribution de prospectus Communications radiophoniques, transmission de messages, notamment base de données télématique.Edition de revues.Abonnement de journaux Divertissement radiophoniques ou par télévision.Notamment: guide d'adresses professionnelles.Guide pratique à l'usage des propriétaires de maisons individuelles. Publications de revues, utilisation de tout support publicitaire (presse, radio, cartes de membre, média divers)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MAISON PASSION"
