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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB DEVELOPPEMENT
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HOUSSE-AUTO.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUSSE-AUTO.COM
JB DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3885311
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/12/2021
HOUSSE-AUTO.COM de JB DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque HOUSSE-AUTO.COM

Déposée le 29 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOUSSE-AUTO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA LES BOSQUETS IV, 60 Chemin des BOEUFS - 95540 - MERY SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB DEVELOPPEMENT, M. Jean Pierre REMY domicilié(e) ZA LES BOSQUETS IV, 60 Chemin des BOEUFS - 95540 - MERY SUR OISE - France.

La marque HOUSSE-AUTO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885311.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 22 24 27 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSSE-AUTO.COM est expirée depuis le 29 décembre 2021.

JB DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CAR COVER , ACHAT VO , AGIRASSUR , ALLIANCE Real Estate , ALLIANCE , SEMECA INDUSTRIE , CAR EVOLUTION SYSTEM , CARASSUR


JB DEVELOPPEMENT, SARL - ZA LES BOSQUETS IV, 60 Chemin des BOEUFS - 95540 - MERY SUR OISE - France


JB DEVELOPPEMENT, M. Jean Pierre REMY - ZA LES BOSQUETS IV, 60 Chemin des BOEUFS - 95540 - MERY SUR OISE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Métaux communs et leurs alliages ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; fibres textiles ;

Tissus ;

Tapis pour automobiles ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.