Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAR EVOLUTION SYSTEM
JB DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
97674121
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2007

Présentation de la marque CAR EVOLUTION SYSTEM

Déposée le 14 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAR EVOLUTION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB DEVELOPPEMENT domicilié(e) 13, rue du Clos au Merle, 91250 St Germain Les Corbeil - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 973 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB DEVELOPPEMENT - France.

La marque CAR EVOLUTION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR EVOLUTION SYSTEM est expirée depuis le 14 avril 2007.

JB DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : HOUSSE-AUTO.COM , CAR COVER , ACHAT VO , AGIRASSUR , ALLIANCE Real Estate , ALLIANCE , SEMECA INDUSTRIE , CARASSUR


JB DEVELOPPEMENT SARL - 13, rue du Clos au Merle, 91250 St Germain Les Corbeil - France - SIREN 399973502


JB DEVELOPPEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

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