Déposée le 4 juin 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JB CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PETIT MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JB CONSEIL domicilié(e) Brazis,81500 FIAC - 81500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 300 479 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB CONSEIL domicilié(e) Brazis,81500 LAVAUR - 81500 - France.
La marque LE PETIT MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Inscription le 22 février 2012 - Changement d'adresse n°569972 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtement, chaussures, chapellerie. Chemise ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Cidres ; extraits ou essences alcooliques.Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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