Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JB CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EL TORO DE CATALUNYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JB CONSEIL domicilié(e) 21 Rue d'apollo - 31240 - L'Union - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 300 479 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB CONSEIL domicilié(e) 21 Rue d'apollo - 31240 - L'Union - France.
La marque EL TORO DE CATALUNYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JB CONSEIL, EURL - 21 Rue d'apollo - 31240 - L'Union - France - SIREN 410300479
JB CONSEIL - 21 Rue d'apollo - 31240 - L'Union - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Caisses-outres en carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; autocollants ; bavoirs en papier ; bavettes en papier ; dessous de carafes en papier ; Bagues (anneaux) anti-goutte pour le vin en papier ; Enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; Emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; Ardoises pour écrire ; Crayons d'ardoise ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; Bouchons de verre ; Carafes ; Carafes à vin ; Corbeilles à bouteille pour servir le vin ; Plateaux ; Porte-bouteilles ; Sceaux à rafraîchir ; Verres (récipients) ; Verres à vin ; Bouchons verseurs ; Becs verseurs ; Entonnoirs ; Dessous de carafes non papier et autres que le linge de table ; Bagues (anneaux) anti-goutte pour le vin non en papier ; Fermetures de bouteilles avec et sans clapets ; Glacières portatives non électriques ; Récipients thermiquement isolés pour bouteilles ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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