Déposée le 1 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL slmt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINCIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL slmt domicilié(e) 1 Chemin des Granettes - 13700 - MARIGNANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 653 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, SAS domicilié(e) 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque MINCIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JB CONSEIL slmt, SARL - 1 Chemin des Granettes - 13700 - MARIGNANE - France - SIREN 414653246
OMNIPAT, SAS - 24 Place des Martyrs de la Résistance - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Préparations médicales pour l'amincissement, compléments nutritionnels à usage médical, aliments, substances, préparations alimentaires diététiques à usage médical, préparations vitaminées, eaux minérales et boissons diététiques à usage médical, boissons de substitution de repas, substituts de repas diététiques et nutritionnels à usage médical.
Viande, poisson et mets à base de poisson, fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de poisson, conserve de viandes, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; potages et préparations pour faire du potage, tofu, gelées, confitures, compotes ; salades des fruits, salades de légumes, œufs, lait et produits laitiers ; yaourts, huiles et graisses comestibles, préparations culinaires à base des produits précités, préparations alimentaires à faible teneur en calories à base des produits précités, plats et en-cas préparés et cuits à base des produits précités.
Café, thé, cacao, boissons à base de café, thé, cacao, infusions à base de plantes non médicinales, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; assaisonnements, mayonnaise, épices ; glace à rafraîchir, aromates pour gâteaux autres que des huiles essentielles, préparations culinaires contenant des ingrédients d'origine végétale, préparations alimentaires à faibles teneur en calories et contenant des d'ingrédients d'origine végétale, plats et en-cas préparés et cuits à base des produits précités.
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