Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINCI DOUCEUR
SARL JB CONSEIL slmt

Numéro de dépôt :
3214683
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013
MINCI DOUCEUR de JB CONSEIL slmt

Présentation de la marque MINCI DOUCEUR

Déposée le 12 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL slmt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINCI DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL slmt domicilié(e) 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 653 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB CONSEIL slmt Marylin BIAGINI domicilié(e) 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France.

La marque MINCI DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINCI DOUCEUR est expirée depuis le 12 mars 2013.

JB CONSEIL slmt a également déposé les autres marques suivantes : Acqua Slim , Acqua Vitalité , Acqua Sun , Elixir de Cléopâtre. , Family Pronto Minceur , DIETI-PAIN , SANDOLOR , CAPTOGRAISSE GUM , ARTI CUP' FOR SLIM , CARRE CHOCO MINCEUR


SARL JB CONSEIL slmt - 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France - SIREN 414653246


JB CONSEIL slmt Marylin BIAGINI - 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Substances diététiques à usage médical. Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraichir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.