Déposée le 12 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL slmt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « LES MINCIS DESSERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL slmt domicilié(e) 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 653 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB CONSEIL slmt Marylin BIAGINI domicilié(e) 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France.
La marque LES MINCIS DESSERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL JB CONSEIL slmt - 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France - SIREN 414653246
JB CONSEIL slmt Marylin BIAGINI - 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Substances diététiques à usage médical. Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraichir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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