Déposée le 13 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL slmt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Family Minci Pasta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL slmt domicilié(e) 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 653 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB CONSEIL slmt Mme Marylin BIAGINI domicilié(e) 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France.
La marque Family Minci Pasta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL JB CONSEIL slmt - 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France - SIREN 414653246
JB CONSEIL slmt Mme Marylin BIAGINI - 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiénique pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pur la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations cliniques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes, parasiticides ; sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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