Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4287119
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/07/2026
Présentation de la marque DIETI PACK
Déposée le 13 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL SLMT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DIETI PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL SLMT domicilié(e) Quartier de la Galante, RN7 Le Canet - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 653 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ECCLI Diane domicilié(e) Domaine des Pradelles, 1 RUE Appienne - 13480 - CALAS CABRIES - France .
La marque DIETI PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETI PACK arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.
JB CONSEIL SLMT a également déposé les autres marques suivantes : Acqua Slim , Acqua Vitalité , Acqua Sun , Elixir de Cléopâtre. , Family Pronto Minceur , DIETI-PAIN , SANDOLOR , CAPTOGRAISSE GUM , ARTI CUP' FOR SLIM , CARRE CHOCO MINCEUR
Déposant :
JB CONSEIL SLMT SARL, SARL - Quartier de la Galante, RN7 Le Canet - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 414653246
Mandataire :
Mme ECCLI Diane - Domaine des Pradelles, 1 RUE Appienne - 13480 - CALAS CABRIES - France
Historique :
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments diététiques pour bébés à usage médical ; compléments alimentaires diététiques ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes diététiques ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant diététiques.
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous les produits précités étant diététiques.
