Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL slmt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAPTOGRAISSE GUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL slmt domicilié(e) L'HORIZON, LA GALANTE, RN7, LE CANET, CS 60015 - 13590 - MEYREUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 653 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB CONSEIL slmt, Mme. MARYLIN BIAGINI SANCHEZ domicilié(e) L'HORIZON, LA GALANTE, RN7, LE CANET, CS 60015 - 13590 - MEYREUIL CEDEX - France.
La marque CAPTOGRAISSE GUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JB CONSEIL slmt, SARL - L'HORIZON, LA GALANTE, RN7, LE CANET, CS 60015 - 13590 - MEYREUIL CEDEX - France - SIREN 414653246
JB CONSEIL slmt, Mme. MARYLIN BIAGINI SANCHEZ - L'HORIZON, LA GALANTE, RN7, LE CANET, CS 60015 - 13590 - MEYREUIL CEDEX - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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