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Marques déposées par l'association loi 1901 Jazzomaniaques
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BATO FOU SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES DE L ILE DE LA REUNION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BATO FOU SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES DE L ILE DE LA REUNION
Association Jazzomaniaques, Association
Gilbert Pounia

Numéro de dépôt :
3698182
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BATO FOU SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES DE L ILE DE LA REUNION de Jazzomaniaques

Présentation de la marque BATO FOU SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES DE L ILE DE LA REUNION

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2009 par l'association loi 1901 Jazzomaniaques et Gilbert Pounia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATO FOU SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES DE L ILE DE LA REUNION »

Les déposants sont l'association loi 1901 Jazzomaniaques domicilié(e) 15 Rue de la République 97410 St Pierre - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Gilbert Pounia domicilié(e) 13 Rue Adolphe Arzal - 97431 - La Plaine des Palmistes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert POUNIA domicilié(e) 13 Rue Adolphe Arzal - 97431 - La Plaine des Palmistes - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Jazzomaniaques a également déposé les autres marques suivantes : Bato Fou 2


Association Jazzomaniaques, Association - 15 Rue de la République 97410 St Pierre - France - SIREN 3

Gilbert Pounia - 13 Rue Adolphe Arzal - 97431 - La Plaine des Palmistes - France


Gilbert POUNIA - 13 Rue Adolphe Arzal - 97431 - La Plaine des Palmistes - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529636 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Location d'enregistrements sonores ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;Organisation de spectacles et de résidences d'artistes Actions culturelles Accompagnement d'artistes Diffusion de spectacles r.