Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETIT NAVIRE
Numéro de dépôt :
1437359
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1997
Présentation de la marque PETIT NAVIRE
Déposée le 27 novembre 1987 par monsieur JAZRA Georges Issa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT NAVIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PETIT NAVIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437359.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT NAVIRE est expirée depuis le 27 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17