Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JAYCEE
Numéro de dépôt :
1741072
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2001
Présentation de la marque JAYCEE
Déposée le 22 novembre 1991 par JAYCEE FURNITURE LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAYCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JAYCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200998 - Publication au BOPI 1996-05-09