Déposée le 15 décembre 2005 par monsieur JAY Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « QUADRAS »
Le déposant est monsieur JAY Jean-Marc domicilié(e) 20, rue de Billon,69720 SAINT LAURENT DE MÛRE - 69720 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Claude BRUN Avocat toque no 135 domicilié(e) 2, rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRAS est expirée depuis le 15 décembre 2015.
Monsieur JAY Jean-Marc - 20, rue de Billon,69720 SAINT LAURENT DE MÛRE - 69720 - France
Maître Jean-Claude BRUN Avocat toque no 135 - 2, rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Inscription le 18 mai 2006 - Concession de licence n°434015 - Publication au BOPI 2006-05-18
Inscription le 21 septembre 2006 - Concession de licence n°440679 - Publication au BOPI 2006-09-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Produits pharmaceutiques ; produits de nettoyage et solutions pour lunettes et verres de lunettes ; produits de nettoyage et solutions pour lentilles de contact. Appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ; lunettes optiques ; lunettes ; lunettes de correction ; lunettes de soleil ; lunettes antiéblouissantes ; montures et châssis de lunettes ; lunettes pré-montées et pré-centrées ; étuis à lunettes ; verres de lunettes ; verres ophtalmiques ; lentilles de contact ; lentilles de correction ; étuis pour lentilles de contact ; verres de contact. Services d'opticien ; conseils pour l'adaptation des lunettes et lentilles de contacts.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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