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Marques déposées par JAX LTD
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SEQUENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEQUENCE
JAX LTD., INC., “ Public Limited Company ” organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota

Numéro de dépôt :
93495744
Date de dépôt :
08/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2023

Présentation de la marque SEQUENCE

Déposée le 8 décembre 1993 par JAX LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est JAX LTD., INC., “ Public Limited Company ” organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota domicilié(e) 141 Cheshire Lane, PLYMOUTH, ETAT DU MINNESOTA 55441 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SEQUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEQUENCE est expirée depuis le 8 décembre 2023.


JAX LTD., INC., “ Public Limited Company ” organisée sous les lois de l'Etat du Minnesota - 141 Cheshire Lane, PLYMOUTH, ETAT DU MINNESOTA 55441 - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2003 n°2254131 - Publication au BOPI 2003-12-05

Inscription le 1 avril 2004 - Changement d'adresse n°389822 - Publication au BOPI 2004-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2013 n°2543308 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Jeux de sociétés, jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël