Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TR RYAN SCOTT
M. Jawoid Dahou

Numéro de dépôt :
4040033
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
TR RYAN SCOTT de Jawoid Dahou

Présentation de la marque TR RYAN SCOTT

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par monsieur Jawoid Dahou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TR RYAN SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Jawoid Dahou domicilié(e) cité Foch, 115 rue de la Somme - 62110 - Hénin-Beaumont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jawoid Dahou domicilié(e) cité Foch, 115 rue de la Somme - 62110 - Hénin-Beaumont - France.

La marque TR RYAN SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TR RYAN SCOTT est expirée depuis le 15 octobre 2023.


M. Jawoid Dahou - cité Foch, 115 rue de la Somme - 62110 - Hénin-Beaumont - France


M. Jawoid Dahou - cité Foch, 115 rue de la Somme - 62110 - Hénin-Beaumont - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.