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Marques déposées par JAVOY PLANTES PEPINIERES
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SANS SOUCIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SANS SOUCIS
JAVOY PLANTES PEPINIERES

Numéro de dépôt :
4580331
Date de dépôt :
09/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SANS SOUCIS de JAVOY PLANTES PEPINIERES

Présentation de la marque SANS SOUCIS

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2019 par JAVOY PLANTES PEPINIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS SOUCIS »

Le déposant est JAVOY PLANTES PEPINIERES domicilié(e) 1035 RUE DU PARC FLORAL - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAVOY PLANTES PEPINIERES, Madame MARIE .LAURE RAULINE domicilié(e) 1035 RUE DU PARC FLORAL - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JAVOY PLANTES PEPINIERES a également déposé les autres marques suivantes : MONALISA , Les Pépinières de France Premium Nurseries Group , JAVOY , MORNING STAR , CHRISTMAS SURPRISE , KIWIDOO


JAVOY PLANTES PEPINIERES - 1035 RUE DU PARC FLORAL - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


JAVOY PLANTES PEPINIERES, Madame MARIE .LAURE RAULINE - 1035 RUE DU PARC FLORAL - 45590 - SAINT CYR EN VAL - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Inscription le 1 octobre 2020 - Rejet total n°796558 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-01

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.