YALTA
Présentation de la marque YALTA
Déposée le 2 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque YALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YALTA est expirée depuis le 2 mars 2009.
JAVI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15