Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTRASEM
JAVERLHAC Jean-Charles

Numéro de dépôt :
3241223
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2023
INTRASEM de JAVERLHAC Jean-Charles

Présentation de la marque INTRASEM

Déposée le 11 août 2003 par JAVERLHAC Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTRASEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est JAVERLHAC Jean-Charles domicilié(e) Les Rosiers - 16300 - GUIMPS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque INTRASEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTRASEM est expirée depuis le 11 août 2023.


JAVERLHAC Jean-Charles - Les Rosiers - 16300 - GUIMPS - France


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2531934 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-12

Machines agricoles. Conseils en agriculture ; services d'agriculture et d'horticulture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.