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Marques déposées par JAVELLE Henri – Marie – Bernard
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BC BIO CARTOUCHES L'impression qu'un autre monde est possible
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BC BIO CARTOUCHES L'impression qu'un autre monde est possible
JAVELLE Henri – Marie – Bernard

Numéro de dépôt :
3851213
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2021
BC BIO CARTOUCHES L\'impression qu\'un autre monde est possible de JAVELLE Henri – Marie – Bernard

Présentation de la marque BC BIO CARTOUCHES L'impression qu'un autre monde est possible

Déposée le 4 août 2011 par JAVELLE Henri – Marie – Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BC BIO CARTOUCHES L'impression qu'un autre monde est possible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est JAVELLE Henri – Marie – Bernard domicilié(e) 5 rue de la Scarpe - 78310 - MAUREPAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAVELLE Henri domicilié(e) 5 rue de la Scarpe - 78310 - MAUREPAS - France.

La marque BC BIO CARTOUCHES L'impression qu'un autre monde est possible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC BIO CARTOUCHES L'impression qu'un autre monde est possible est expirée depuis le 4 août 2021.


JAVELLE Henri – Marie – Bernard - 5 rue de la Scarpe - 78310 - MAUREPAS - France


JAVELLE Henri - 5 rue de la Scarpe - 78310 - MAUREPAS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Encres d'imprimerie.

Présentation de tous produits sur tous moyens de communication pour la vente, la vente en ligne ou au détail.

Installation, entretien, et réparation d'ordinateurs et dispositifs de copie et d'impression, (imprimantes, fax, photocopieurs). Service de recharge et de remplissage pour cartouches d'encre (Toner et jet d'encre).

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) – recyclage.